Bryologie française : espèces patrimoniales

Eespèce patrimoniale : "Notion subjective qui attribue une valeur d’existance forte aux espèces qui sont plus rares que les autres et qui sont bien connues. Par exemple, cette catégorie informelle (non fondée écologiquement) regrouperait les espèces prise en compte au travers de l'inventaire ZNIEFF (déterminantes ZNIEFF), les espèces Natura 2000, beaucoup des espèces menacées..." (Glossaire de l'INPN - 17/02/2016)

Directive et convention européenne

La Convention de Berne, du 19 septembre 1979, relative à la conservation de la vie sauvage et du milieu naturel de l'Europe, vise à promouvoir la coopération entre les États signataires, afin d'assurer la conservation de la flore et de la faune sauvages et de leurs habitats naturels, et protéger les espèces migratrices menacées d'extinction. Les pays signataires prennent les mesures législatives et règlementaires appropriées dans le but de protéger les espèces de la flore sauvage, énumérées en annexe I de la Convention.
La convention mentionne 23 espèces de bryophytes (1 anthocérote, 9 hépatiques et 13 mousses), plus 3 espèces pour la Macaronésie, en tant qu'espèces de flore strictement protégées (Annexe I, révisée en mars 2002). Sur les 26 espèces citées, onze sont présentes en France.

La directive 92/43/CEE du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages (Journal officiel n° L 206 du 22/07/1992 p. 0007 - 0050), modifiée par la directive 2006/105/CE, mentionne :

•  30 espèces de bryophytes (+ 2 espèces pour la Macaronésie) en tant qu'espèces végétales d'intérêt communautaire dont la conservation nécessite la désignation de zones spéciales de conservation (Annexe II modifiée par la Directive 97/62/CE), car en danger d'extinction, vulnérables, rares ou endémiques.
•  1 espèce (Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr.) et 1 genre (Sphagnum L. spp. (excepté Sphagnum pylaisii Brid.)) de bryophytes en tant qu'espèces végétales d'intérêt communautaire dont le prélèvement dans la nature et l'exploitation sont susceptibles de faire l'objet de mesures de gestion (Annexe V).

Sur les 32 espèces de bryophytes de l'annexe II, dix espèces sont présentes en France et bénéficient de mesures de protection au niveau national et une espèce n'a pas été revue récemment dans les stations connues.

Législation nationale de portée nationale

Au niveau national, l'arrêté du 23 mai 2013 (JORF n°0130 du 7 juin 2013 page 9491), portant modification de l'arrêté du 20 janvier 1982 relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national, mentionne 14 espèces de bryophytes. Il s'agit des douze espèces mentionnées dans la convention de Berne présentes sur le territoire métropolitain, et de deux espèces du genre Riella (pour des raisons de difficultés de détermination, les 3 espèces présentes en France du genre Riella sont mentionnées).

Arrêté du 20 janvier 1982 fixant la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire (Version consolidée au 08 juin 2013)

• (M) Bruchia vogesiaca Nestl. ex Schwägr., 1824
• (M) Buxbaumia viridis (DC.) Moug. & Nestl., 1823
• (M) Dichelyma capillaceum (Dicks.) Myr., 1833
• (M) Dicranum viride (Sull. & Lesq.) Lindb., 1863
• (M) Hamatocaulis vernicosus (Mitt.) Hedenäs., 1989
• (M) Meesia longiseta Hedw., 1801
• (M) Orthotrichum rogeri Brid., 1812
• (M) Pyramidula tetragona (Brid.) Brid., 1819
• (M) Sphagnum pylaesii Brid., 1827
• (H) Mannia triandra (Scop.) Grolle, 1975
• (H) Riccia breidleri Jur. ex Steph., 1885
• (H) Riella helicophylla (Bory & Mont.) Mont., 1852
• (H) Riella notarisii (Mont.) Mont., 1852
• (H) Riella parisii Gottsche, 1866

Législation nationale de portée régionale et départementale

L'arrêté du 13 octobre 1989 (modifié par l'arrêté du 5 octobre 1992) relatif à la liste des espèces végétales sauvages pouvant faire l'objet d'une réglementation préfectorale permanente ou temporaire, mentionne l'espèce Leucobryum glaucum (Hedw.) Angstr. et le genre Sphagnum spp. (qui sont les espèces citées dans l'annexe V de la directive Habitat).

Chaque région française définit, par arrêté, la liste des espèces végétales à protéger en complément de la liste nationale.

Inventaire ZNIEFF

.....Article en cours de rédaction

Liste rouge

.....Article en cours de rédaction

• Hallingbäck T., Hodgetts N., Raeymaekers G., Schumacker R., Sergio C., Söderström L., Steward N. & Vana J., 1998. Guidelines for application of revised I.U.C.N. threat categories to Bryophytes. Lindbergia, 23 : 13-27
• http://www.artdata.slu.se/guest/SSCBryo/WorldBryo.htm

Liste rouge mondiale

• Hallingbäck T. & Hodgetts N., 2000. Mosses, liverworts and hornworts. Status Survey and Conservation Action Plan for Bryophytes. IUCN/SSC Bryophyte Specialist Group. IUCN, Gland, Suisse, et Cambridge, R.-U., en collaboration avec Swedish Threatened Species Unit. http://data.iucn.org/dbtw-wpd/edocs/2000-074.pdf

Liste rouge européenne

• European Committee for Conservation of Bryophytes [E.C.C.B.], 1995. Red Data Book of European Bryophytes. E.C.C.B., Trondheim, 291 p. http://www.bio.ntnu.no/users/soder/ECCB/RDBTaxon.php

Liste rouge nationale (métropole)

• Deperiers-Robbe S., 2000. Etude préalable à l'établissement du livre rouge des Bryophytes menacées de France métropolitaine, Ministère de l'Environnement, D.N.P., Laboratoire de Phytogéographie, Université de Caen, 221 p.

Liste rouge régioniale

• Bailly G., Caillet M., Ferrez Y. & Vadam J.C., 2009. Liste rouge des Bryophytes de Franche-Comté, version 2. Les Nouvelles Archives de la Flore jurassienne, 7 : 61-81
• Hauguel J.C. & Wattez J.R., 2008. Inventaire des bryophytes de Picardie : présence, rareté et menace. Conservatoire Botanique National de Bailleul. Rapport d'étude. 38 p.
• Mahévas T., Werner J., Schneider C. & Schneider T., 2010. Liste rouge des bryophytes de Lorraine (Anthocérotes, Hépatiques, Mousses). 62 p.

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